Mentions Légales

1. Informations Générales

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que le présent site web est édité par :

  • Raison sociale : Service Confluent
  • Forme juridique : [À compléter]
  • Siège social : 7 Rue des Petits Pères, Floor 3, 75002 Paris, France
  • Téléphone : +33 1 70 80 45 67
  • Email : [email protected]
  • N° d'immatriculation : [À compléter, ex: RCS Paris B 123 456 789]
  • Capital social : [À compléter]
  • Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex: OVH, Gandi, AWS]
  • Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]
  • Téléphone de l'hébergeur : [Téléphone de l'hébergeur ou support]

3. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du contenu du site Service Confluent (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de la société Service Confluent à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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4. Limitations de Responsabilité

Service Confluent ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.serviceconfluent.com.

Service Confluent décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site. Service Confluent s’engage à sécuriser au mieux le site www.serviceconfluent.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Service Confluent se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Service Confluent se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

5. Loi Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.serviceconfluent.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

6. Liens Hypertextes

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